Rue Griange n°6 - Huy (Belgique)
Téléphone : 04.77164341
Conditions Générales
Article 1
Préambule
Les présentes conditions de vente sont conclues, d’une part par la société en nom collectif ONIRI Atelier, gérée par Tiffany Incourt et Alexis de Thomaz, dont le siège social est sis à 4530 Villers-le-Bouillet, rue d’Antheit 10, inscrits à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro 0713 780 636 ci-après dénommée l’Entreprise et, d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet de l’Entreprise, ou via les dirigeants de celle-ci, dénommée ci-après, « le Client ».
Article 2
Objets
Les présentes conditions visent à définir les relations contractuelles entre l’Entreprise du nom commercial Oniri et le Client ainsi que les conditions applicables à tout achat, que l’acheteur soit professionnel ou particulier. L’acquisition d’un bien conçu par l’entreprise Oniri implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions.
Ces conditions prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par l’Entreprise.
L’Entreprise Oniri se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
Article 3
Produits et services proposés
Les caractéristiques des bijoux Oniri qui sont indiquées correctement et clairement sur les pages concernant ceux-ci permettent qu’il n’y ait aucune méprise sur le produit acheté. Ces caractéristiques ne sont cependant pas exhaustives.
Les photographies sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assumer une similitude parfaite avec le bijou mis en vente, notamment en ce qui concerne le rendu couleur, mais aussi car tous nos bijoux sont réalisés à la main. Ces petites différences à peine perceptibles font du bijou du Client, un bijou unique. Oniri s’engage à s’appliquer à réaliser un bijou le plus similaire possible dans les capacités humaines d’un artisan.
Oniri attend de ses Clients qu’ils nous consultent pour avoir des détails concernant chaque produit, qu’ils soient consciencieux au niveau du choix de la taille si nécessaire, et qu’ils consultent également les conditions d’entretiens et d’utilisation afin d’éviter tous problèmes possibles.
S’il y a hésitation quant à la taille, ou toute autres questions relatives aux bijoux et produits en vente, que le Client n’hésite pas à contacter l’Entreprise et ses gérants avant achat.
Le Client reconnait conformément à l’article 1583 du code civil, que tous les produits Oniri restent la propriété de l’Entreprise jusqu’à leur paiement intégral additionné des intérêts et frais éventuels. Cependant les risques sont supportés par l’acquéreur à compter de la livraison.
Article 3.1
Bijoux et "stock"
Oniri ne dispose pas d’un stock de bijoux. Ceux présentés à la vitrine de l’Atelier-Boutique (situé rue Griange, n°6 à Huy, en Belgique) sont là à titre d’exemple et peuvent être reproduits ou servir de base pour le projet du client. Ces bijoux en vitrine ont été conçus et réalisés par nous même, mais ne sont pas destinés à la vente directe afin de mieux satisfaire aux demandes et au bien-être de nos clients.
Article 3.2
Bijoux "sur mesure"
Si un Client désire commander un modèle de bijou Oniri déjà existant avec de légères modifications ou un tout nouveau bijou sur mesure, qu’il contacte l’Entreprise par téléphone.
Afin de réaliser un bijou le plus fidèle possible aux désidératas du Client, celui-ci devra fournir le plus de détails possibles avec s’il le souhaite des photos, croquis, et autres informations pertinentes quant aux pierres, à la taille et à la matière. La designeure réalisera par la suite divers croquis jusqu’à obtention d’un design qui donnera satisfaction au Client et à l’Entreprise.
Lorsque le design est approuvé, un devis avec délais de fabrication sera transmis. Une fois ce délais de devis dépassé, un nouveau devis devra être réalisé si le client souhaitait renouveler sa collaboration avec Oniri concernant la réalisation de son bijoux.
Une fois les des deux parties satisfaites (Entreprise et Client) du devis et du délai de fabrication, il sera demandé un acompte à hauteur de 50% à minima et ce afin d’acheter les matières premières et de s’assurer de la bonne volonté du Client ainsi qu’un accord écrit par e-mail.
A la réception du paiement, Oniri procédera à la fabrication du bijou sur mesure. Si l’Entreprise ne reçoit pas le paiement dans les 30 jours à partir de l’accord sur le devis, celui-ci ne sera plus valable. En aucun cas le Client dispose du droit d’exploitation du/des design(s) proposés. Une fois le délais de devis dépassé, un nouveau devis devra être réalisé si le client souhaitait renouveler sa collaboration avec Oniri concernant la réalisation de son bijoux.
Une fois la fabrication terminée, l’Entreprise demandera au Client de procéder au paiement du reste du montant dû. En cas de remise en main propre, le restant dû doit être payé au plus tard lors de cette remise. Après (ou lors de la) réception du paiement, il est demandé au Client de venir chercher son bijou dans l’Atelier Boutique situé au n°6, rue Griange à Huy, Belgique.
Si le Client refuse de payer la totalité de la somme demandée par l’Entreprise, en aucun cas le bijou ne lui sera remis. Oniri conservant son droit de garder la propriété de ses créations jusqu’au paiement complet. Un devis fait guise de contrat, tout Client qui ne respecte pas sa part de contrat s’expose à un risque de poursuite judiciaire.
Si le projet doit être confidentiel, le Client est tenu d’en informer l’Entreprise, sans quoi des photographies du processus de fabrication du bijou ainsi que le bijou fini risquent d’être exposé sur les divers réseaux sociaux d’Oniri.
Oniri se réserve le droit d’exposer publiquement des photographies du bijou sur mesure sur son site internet, sur ses divers réseaux sociaux et autres médias à la fin de la date de confidentialité convenue avec le Client.
Article 3.3
Réparations
Le prix de chaque réparation varie en fonction du type de réparation, des matières d’apport, du métal du bijou, de s’il y a des pierres serties. Chaque réparation est donc à un coût différent.
Avant que le Client ne vienne avec un bijou nécessitant une réparation, il devra fournir une explication détaillée du problème. À la réception du bijou, une description du bijou nécessitant la réparation sera faite et devra être signée par le Client et l’Entreprise. De cette manière l’Entreprise pourra prouver que les éléments fournis au départ sont conformes à ceux fournis à la remise du bijou (exception faite de la réparation qui modifie ou altère légèrement l’apparence initiale du bijoux).
L’Entreprise n’est en aucun cas responsable d’éventuel(s) dommage(s) supplémentaire(s) causé(s) par le Client.
Une fois le bijou réceptionné par l’Entreprise, celle-ci procédera à une analyse en détails du bijou. Un devis sera alors rédigé sur base de cette analyse. Le processus de réparation commencera une fois que le Client aura exprimé son accord de manière écrite et aura procédé au paiement complet. Une fois le bijou réparé et remis au client, aucun remboursement ou retour ne sera accepté par l’Entreprise.
Si le bijou n’a pas été fabriqué par l’Entreprise, celle-ci n’est pas responsable en cas de vices cachés. Une majoration des frais de réparation est donc encore possible, le Client en sera évidemment tenu informé et décidera si l’Entreprise continue le processus de réparation.
Dans le cas où un bijou fabriqué par l’Entreprise aurait été réparé chez un autre artisan, celle-ci ne peut être, en aucun cas, tenue responsable de problème(s) futur(s).
L’Entreprise se réserve le droit de refuser toute réparation et ce sans justification.
Article 4
Processus de réalisation
La confirmation d’un devis entraîne l’acceptation des présentes conditions, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.
L’Entreprise recommande au Client de conserver toutes les données relatives à sa commande afin de pouvoir les reproduire en cas de besoin. Le service Clientèle de oniri.be est en droit de demander ces informations pour pouvoir communiquer toute information concernant un achat.
L’Entreprise se réserve le droit de refuser toute commande provenant d’un Client avec lequel un litige est en cours traitement par voie de justice ou non.
Si le bijou correspond exactement à un produit présenté sur le site de l’Entreprise ou en vitrine dans l’Atelier-Boutique, le prix sera dès lors similaire. S’il y a une modification particulière, il se peut qu’il y ait une majoration du prix. Un devis sera remis au Client en fonction de sa demande. Si le devis est accepté, le Client devra le signer et procéder au paiement.
Le Client peut être tenu informé par e-mail de l’état de sa commande s’il le désire.
Après paiement et confirmation de commande, le Client abandonne son droit de rétractation quant à la suite du processus. Il disposera à nouveau de celui-ci après réception de la commande dans certains cas.
Néanmoins, si cela est demandé rapidement ou que le processus d’achat des matières premières et de fabrication n’a pas été lancé, Oniri peut potentiellement accepter une modification ou une annulation de la commande.
En cas d’acceptation de la part de l’Entreprise quant à l’annulation d’une commande, le montant du paiement sera remboursé.
Si le Client désire modifier un bijou fait sur mesure après paiement et confirmation de la commande, il faudra recommencer le processus de commande d’un bijou dit « fait sur mesure ». Autrement dit, il faudra repasser par la création d’un nouveau design et d’un nouveau devis. Il se peut qu’il y ait une majoration des frais en fonction des modifications à apporter au bijou. En aucun cas le prix du nouveau bijou sera inférieur à l’acompte précédemment payé.
Si le Client souhaite annuler une commande d’un bijou fait sur-mesure, l’acompte ne sera en aucun cas remboursé.
Le Client ne peut pas faire d’échange de produits.
Article 5
Tarifs
Les prix des produits présentés Oniri.be sont indiqués TVA comprise. Sauf indication contraire, les prix affichés sur le site incluent la TVA au taux belge.
L’Entreprise se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, les métaux et pierres précieuses étant sujet à un court fluctuant. Néanmoins le prix du bijou indiqué au moment où le Client passe sa commande ne sera pas modifié.
L’Entreprise ne peut être liée par l’indication d’un prix inexact et indiscutablement dérisoire. Et ce peu importe l’origine de l’affichage incorrect (soucis informatique, erreur humaine, erreur technique). Un des membres de l’Entreprise contactera le Client dans les plus brefs délais et lui proposera confirmer la commande au prix corrigé ou d’annuler la commande.
Concernant les commandes de bijoux sur mesure, le prix varie en fonction de l’ouvrage et des matières premières de celui-ci et sera déterminé par l’Entreprise puis soumis au Client par le biais d’un devis.
Les bijoux commandés en grandes tailles sont sujets à une majoration de prix.
En ce qui concerne les réparations de bijoux, un devis sera fourni au Client par l’Entreprise, chaque réparation étant différente.
Article 6
Modalités de paiement
Toute commande payée par virement sera traitée et validée uniquement lors de la réception du paiement intégral de la somme due sur le compte de Oniri Atelier. Toute commande réglée par virement verra ses délais d’expédition retardés. Ceux-ci seront recalculés à partir de la date de réception du paiement sur le compte de Oniri Atelier.
L’Entreprise se réserve le droit de suspendre la gestion de toute commande en cours en cas de problème de paiement certifié par les organismes financiers concernés, ou de non-paiement de la somme due.
Toute commande sera validée et rendue en main propre au Client uniquement lorsque l’intégralité de la somme due (frais et taxes comprises) aura été perçue par Oniri Atelier.
Article 7
Données
L’Entreprise met en place des moyens raisonnables pour assurer la protection et l’intégrité des données de ses Clients. Ces données sont donc considérées comme les preuves de transaction et peuvent être produites comme preuves.
Article 8
Précautions d'utilisation et d'entretien
Tous les bijoux Oniri sont faits à base de métaux nobles, dans des alliages qui se veulent résistant : ils sont faits pour être porté. Néanmoins, tous les bijoux font face à une usure naturelle due au temps, aux frottements et à d’autres conditions plus ou moins inaliénable. Afin de protéger un maximum ses bijoux, quelques conseils sont à suivre.
Article 8.1
Précautions d'utilisation
Moments où il est préférable d’enlever le bijou :
- Lors des tâches ménagères (vaisselles, nettoyage)
- Lors des tâches manuelles (bricolage, jardinage)µ
- Lors d’une séance de sport
- Lorsque l’on va dormir
- De manière générale, évitez tout contact avec des matières abrasives et avec des substances corrosives (parfums, cosmétiques, certains produits de nettoyage, la sudation lors du sport).
Éviter de tirer sur des parties fragiles, de faire tomber le bijou, de chercher à l’altérer soi-même ou le faire altérer par un tiers. Ranger le bijou idéalement dans sa boite d’origine ou dans une boite pourvue à cet effet et ce dans un endroit sec et aéré. Evitez l’humidité.
Article 8.2
Entretien
Nettoyez délicatement à l’eau chaude avec du liquide-vaisselle et une brosse à dent souple. Utilisez uniquement des chiffons de type microfibres pour frotter le bijou sans l’abîmer. Evitez les mouchoirs en papier ou en tissu qui sont abrasifs. Pour tout entretien plus conséquent comme un polissage, un plaquage de type dorure ou rhodiage, le Client doit recontacter l’Entreprise.
Article 9
Garantie
Les bijoux Oniri disposent d’une garantie légale de 2 ans selon la loi. Cette garantie signifie que si un bijou avec un défaut caché ou une erreur du fait d’Oniri venait à être vendu à un Client, celui-ci dispose de deux mois à compter du jour où il a vu ce défaut/erreur, ou à compter du jour où il aurait dû voir ce défaut, pour contacter l’Entreprise. Le Client devra envoyer un e-mail (à info@oniri.be) avec une preuve de paiement et une photographie qui montre clairement le problème, appuyé de ses explications, et ce afin que l’Entreprise puisse aider au mieux dans une telle situation.
Il va de soi qu’Oniri conseille vivement au Client de prévenir immédiatement après avoir aperçu le défaut afin de pouvoir procéder à une réparation. Ne pas prévenir le plus tôt possible expose le Client au risque qu’Oniri soit incapable physiquement de réparer le produit.
Pendant ces 2 ans, Oniri se chargera des frais de réparation si un bijou vendu au Client présente un défaut de fabrication ou une erreur. A compter de 6 mois après la remise du bijou, si ce qui semble être un défaut devait apparaître, il en tient au Client de prouver que la responsabilité est celle d’Oniri et non pas du Client.
Si l’erreur ou le défaut de fabrication est présent dès réception du bijou par le Client, celui-ci a 14 jours pour informer l’Entreprise et de pouvoir bénéficier du délai de rétractation. Passé ce délai, il ne sera en aucun cas remboursé, le bijou ne pourra être que réparé et renvoyé.
Afin de ne pas prendre de risque quant au bon déroulement d’une réparation sur un bijou, Oniri refuse de prendre en charge toutes réparations si le bijou a subi une manipulation par un autre professionnel.
Il est très important pour le Client de bien lire les consignes quant à l’entretien et à l’utilisation. La garantie ne sera pas appliquée en cas de mauvais entretien, d’aucun entretien, d’une mauvaise utilisation, de chute, de choc, d’une réparation quelconque qui n’aura pas été réalisée par Oniri ou encore en cas d’usure naturelle du bijou. Oniri ne remplace pas gratuitement les pièces manquantes et non rapportées.
Passé deux ans, tous frais de réparation quel qu’ils soient seront à la charge financière du Client, y compris la livraison.
Article 10
Responsabilité
L’Entreprise se réserve le droit de modifier son site et son contenu à tout moment, et ce sans en informer les utilisateurs. Sont, entre autres, sujets aux modifications les tarifs et les descriptions de produits.
L’Entreprise se réserve le droit d’interrompre (temporairement ou définitivement) ou de modifier certains services et/ou éléments du site. La société ne peut être en aucun cas tenue responsable des dommages liés à une modification du site.
Le site oniri.be peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites. En aucun cas la société Oniri ne peut être tenue responsable du contenu affiché sur ces sites web.
Article 11
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site de l’Entreprise, ainsi que les éléments exposés sur les réseaux sociaux et par mail sont et restent la propriété de l’Entreprise.
Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.
Tous liens simples ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit préalable exprès de l’Entreprise.
Tous les designs et les bijoux de Oniri, ainsi que tous les croquis envoyés ou montrés aux Clients sont et restent la propriété intellectuelle de Tiffany Incourt, ceux-ci étant soumis aux droits d’auteur et de propriété intellectuelle. Que ceux-ci soient présent sur le site ou envoyé par mail. En aucun cas ils sont libres de droit ou sont transféré lors d’une vente. Toute reproduction (partielle ou intégrale) sans l’accord expressément écrit de Tiffany Incourt est illégale. Est également interdit toute exploitation (partielle ou intégrale) des designs sans un accord préalable.
Article 12
Cas de force majeure
Sera considéré comme cas fortuit ou cas de force majeure tout évènement ou circonstances irrésistibles, imprévisibles, inévitables, extérieur aux parties et indépendant de la volonté de celles-ci et qui ne pourra être empêché par ces dernières dans la mesure du raisonnable. Toute partie sujette à de telles circonstances est tenue d’en aviser l’autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se concerterons alors pour examiner la situation et conviendrons de la suite des évènements.
Sont considérés comme cas de fortuits ou cas de force majeur outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et tribunaux belges : Le blocage des moyens de transport ou d’approvisionnements, les incendies, les tempêtes, les tremblements de terre, les inondations, la foudre, l’arrêt des réseaux de télécommunication ou soucis propres aux réseaux de télécommunication externes aux Clients.
Article 13
Non conformité partielle
Dans le cas de figure où l’un des articles des présentes Conditions Générales serait déclarée nulle et non avenue suite à un changement de législation de réglementation, ou par une décision définitive d’une juridiction compétente, cela n’affectera en rien la validité et le respect des autres articles constituant les présentes Conditions Générales de vente.
Article 14
Loi applicable
Les présentes Conditions générales sont soumises à la loi belge. En cas de litige, le droit belge est d’application et les tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Liège sont seuls compétents.